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Tous les nouveaux produits ou outils qui seront ajoutés à notre magasin actuel feront partie de ces Termes de Services. Vous pouvez réviser la version la plus récente de ces Termes de Service en tout temps sur cette page. Nous nous réservons le droit le mettre à jour et/ou changer ou remplacer quelconque partie de ces Termes de Service en affichant des mises à jour et/ou des changements à notre site Internet. Il relève de votre responsabilité de vérifier cette page périodiquement pour les changements. Votre utilisation continue de ou accès au site Internet suivant l’affichage de quelconque changement constitue votre acceptation de ces changements.
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SECTION 1 - TERMES DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Termes de Services, vous attestez avoir l’âge de la majorité dans votre province de résidence ou que vous avez l’âge de la majorité dans votre province de résidence pour permettre à vos dépendants mineurs d’utiliser ce site. Il ne vous est pas permis d’utiliser nos produits pour des fins illégales ou non autorisées lors d’utilisation de ce Service, de violer toute loi de votre juridiction (incluant mais non limitées des lois d’auteurs). Vous ne pouvez transmettre quelconques virus ou vers informatiques ou tout code de nature destructive. Un non-respect ou violation de quelconque de ces Termes résultera en une terminaison immédiate de votre Service.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser un service à quiconque pour toutes raisons en tout temps.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des informations de cartes de crédits), peut être transmis non chiffrées et inclut (a) des transmissions vers divers réseaux; et (b) des changements et des adaptations aux exigences techniques sur les connections vers divers réseaux. Les informations sur les cartes de crédit sont toujours sur un système de sécurité crypté durant le transfert sur des réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter quelconque portion du Service, utiliser le Service, ou l’accès au Service ou quelconque contact sur le site Internet au travers duquel le service est fourni, sans une permission spécifique écrite par nous.
Les titres utilisés dans cette entente sont inclus pour convenance seulement et ne limiteront pas ou affecteront autrement ces Termes.
SECTION 3 – PRÉCISION, COMPLÉMENTS ET INFORMATION INTEMPORELLE
Nous ne sommes pas responsables si l’information rendue disponible sur notre site Internet n’est pas précise, complète ou actuelle. Le contenu de ce site est fourni pour information générale seulement et ne doit pas être relié ou utilisé comme seule base afin de prendre des décisions sans consulter en premier lieu, plus d’informations sur des précisions mises à jour. Toute dépendance sur le contenu de ce site est à votre propre risque.
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SEVICE ET PRIX
Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis. Nous nous réservons le droit en tout temps de modifier ou discontinuer le Service (ou quelconque partie ou contenu) sans préavis en tout temps. Nous ne serons pas responsables envers vous ou quelconque troisième partie concernant quelconque modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.
SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (si applicable)
Certains produits et services pourraient être disponibles exclusivement en ligne sur le Site Internet. Ces produits ou services pourraient offrir des quantités limitées et les retours et échanges sont soumis à nos politiques de retour.
Nous avons mis tous les efforts pour afficher le plus précisément possible les couleurs et images de nos produits qui apparaissent au magasin. Nous ne pouvons garantir sur l’affichage de votre écran d’ordinateur la précision de la couleur de nos produits.
Nous nous réservons le droit sans obligation de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, régions géographique ou juridiction. Nous pourrions exercer ce droit sur une base de cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de quelconques produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou de prix sur les produits sont matière à modifications en tout temps sans préavis à notre entière et seule discrétion. Nous nous réservons le droit de discontinuer un produit en tout temps. Toute offre pour quelconque produit ou service effectuée sur ce site est nulle où elle est interdite.
Nous ne pouvons garantir que la quantité de tous les produits, services, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous sera conforme à vos attentes, ou que quelconques erreurs dans le Service sera corrigée.
SECTION 6 – PRÉCISION DE LA FACTURATION ET INFORMATION DU COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser quelconque commande que vous placez avec nous. Nous pourrions, à notre seule discrétion, limiter ou canceller les quantités achetées par personne, par résidence ou par commande. Ces restrictions pourraient inclure des commandes placées par ou du même compte client, la même carte de crédit, et/ou commandes utilisées sur le même compte et/ou la même facturation et/ou adresse de réception. Dans l’éventualité que nous porterions un changement à/ou cancellions une commande, nous pourrions tenter de vous aviser en vous contactant à l’adresse courriel et/ou adresse de facturation/ou fournie au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou interdire des commandes qui, en notre seul jugement, apparaissent exécutées par des marchands, revendeurs ou distributeurs.
Vous acceptez de fournir un achat en cours précis, complété et information au compte à jour pour tous les achats effectués en notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour votre compte et autres informations, incluant votre adresse courriel et numéros de carte de crédit avec date d’expiration afin que nous puissions vous contacter pour compléter vos transactions au besoin.
Pour plus de détails, veuillez s.v.p. revoir nos Politiques de Retour.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pourrions vous fournir un accès à une tierce partie que nous ne monitorons pas, ni avons un contrôle ou influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous offrons l’accès à certains outils « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, représentations ou conditions de toutes les sortes et sans aucun endossement. Nous n’aurons aucune responsabilité envers ce qui pourrait surgir de/ou en relation de votre utilisation optionnelle par l’entremise d’un outil d’une tierce partie.
Quelconque utilisation de votre part offerte au travers de notre site est entièrement à votre propre risque et discrétion et vous devrez vous assurer d’être familier avec et approuver les termes sur les outils fournis par le fournisseur de cette tierce partie.
Quelconque utilisation par vous de ces outils optionnels offerts sur le site est entièrement à votre propre risque et discrétion et vous devez vous assurer que vous êtes familier avec et approuvez les termes sur lesquels ces outils sont fournis par le fournisseur (s) de cette tierce partie concernée.
Nous pourrions aussi dans le futur, offrir de nouveaux services et/ou fonctions par l’entremise du site Internet (incluant le lancement de nouveaux outils et ressources). De tels nouveaux outils et/ou services seront soumis à ces Termes et Services.
SECTION 8 – LIENS-TIERCE PARTIE
Certains contenus, produits et services disponibles pourraient inclure du matériel provenant d’une tierce partie.
Les liens de tierces parties sur ce site Internet pourraient vous diriger sur des sites Internet de tierces parties qui ne sont pas affiliés avec nous. Nous ne sommes pas responsables d’examiner ou d’évaluer leurs contenus ou exactitudes et nous ne garantissons et n’aurons aucune obligation ou responsabilité pour quelconque fournitures ou sites Internet de tierces parties, ou pour toutes autres fournitures, produits ou services de tierces parties.
Nous ne sommes pas responsables des torts ou dommages reliés à l’achat ou utilisation de produits, services, ressources, contenu ou aucune transaction effectuée en lien avec un site Internet de tierces parties. S.V.P. Veuillez vérifier attentivement les politiques et pratiques des tierces parties et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous engager dans quelconque transaction. Les plaintes, réclamations, doutes ou questionnements concernant les produits d’une tierce partie devront être adressés à la tierce partie.
SECTION 9 – COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, AVIS ET AUTRES DEMANDES
Si suite à notre demande, vous faites parvenir une demande spécifique (en exemple participation à un concours) ou sans requête de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres, que ce soit en ligne, par courriel, par la poste, ou autrement (« commentaires » collectifs), vous acceptez que nous pourrions, en tout temps, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser dans tout medium tous les commentaires que vous nous aurez envoyés. Nous ne sommes et ne serons dans aucune obligation (1) de garder quelconques commentaires confidentiellement; (2) de payer une compensation pour les commentaires; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pourrions mais sans obligation monitorer, éditer ou retirer du contenu que nous déterminons en notre seule discrétion que c’est non conforme à la loi, offensif, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement contestable ou en violation avec quelconque propriété intellectuelle de toute partie ou ces Termes de Services.
Vous acceptez que vos commentaires ne devront pas transgresser dans aucun cas le droit d’une tierce partie, incluant les droits d’auteurs, la marque de commerce, la vie privée, personnalité ou autres droits personnels et droits de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires seront dépourvus de calomnies ou autrement anti règlements, abusifs ou matériel obscène et dépourvus de virus informatiques, aucun logiciel malveillant qui pourraient affecter le fonctionnement du Service ou de tout autre site Internet relié. Vous ne pourrez pas utiliser une fausse adresse courriel, prétendre être quelqu’un autre que vous, ou autrement nous ou une tierce partie, nous induire en erreur sur l’origine de quelconques commentaires. Vous êtes les seuls responsables des commentaires que vous faites ainsi que de leur exactitude. Nous ne prenons aucune responsabilité et n’assumons aucune charge en regard aux commentaires affichés par vous ou une tierce partie.
SECTION 10 – INFORMATION PERSONNELLE
Votre divulgation de renseignements personnels par l’entremise de la boutique est protégée par notre Politique de Confidentialité. Voir notre Politique de Confidentialité.
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OUBLIS
Il pourrait y avoir occasionnellement de l’information sur notre site ou dans notre Service qui contiendrait des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions qui seraient reliées aux descriptions du produit, affichage de prix, promotions, offres, frais d’expédition des produits, temps de transit et disponibilités. Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs possibles, les inexactitudes ou omissions et de changer ou mettre à jour de l’information ou canceller des commandes dans le cas où il y aurait des inexactitudes dans le Service ou les sites Internet reliés en tout temps sans préavis (incluant une fois que votre commande soit soumise).
Nous ne prenons aucune obligation de mise à jour, de modification ou clarifications des informations dans le Service ou tout autre site Internet relié incluant sans limitation, information sur les tarifs, excepté tel que requis par la loi. Aucune mise à jour spécifique ou rafraîchissement de date ou sur tout autre site Internet relié devrait être appliquée pour indiquer que toutes les informations dans le Service ou sur les Sites Internet reliés ont été modifiés ou mis à jour.
SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En addition aux autres interdictions applicables aux Termes et Service, il vous est interdit à partir de l’utilisation du site et de son contenu :(a) pour aucun but hors loi; (b) de solliciter les autres de performer ou participer à aucun acte non légal;(c) de violer toute loi internationale, fédérale, provinciale ou règlements d’État, règles, lois ou ordonnances locales; (d) de porter atteinte ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou la propriété intellectuelle des autres; (e) harasser, abuser, insulter, endommager, diffamer, calomnier, déprécier, intimider ou de discriminer sur le genre, orientation sexuelle, religion, ethnicité, race, âge, origine nationale ou inaptitude; (f) de soumettre de l’information fausse ou trompeuse; (g) de télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malicieux qui seront ou pourraient être utilisés de toutes les manières qui affecteraient le fonctionnement ou l’utilisation du Service ou sur tout site relié, autres sites ou Internet; (h) de collectionner ou suivre les informations personnelles des autres; (i) courrier indésirable, hameçonnage, propriété d’un compte, prétexte, robot d’indexation ou extraire des données; (j) pour tout but obscène ou immoral; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du Service ou tout autre site Internet relié, autres sites ou Internet. Nous nous réservons le droit de terminer votre utilisation du Service ou tout autre site relié lors de quelconques utilisations prohibées.
SECTION 13 – EXONÉRATION DE GARANTIE; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas, représentons ou justifions pas que votre utilisation de nos services sera ininterrompue, à jour, sécuritaire ou sans erreurs.
Nous ne pouvons garantir que les résultats obtenus par l’utilisation du service soient précis et fiables. Vous acceptez que de temps en temps nous puissions suspendre le service pour une période indéterminée ou le canceller en tout temps sans vous avoir préavisé.
Vous acceptez expressément que votre utilisation ou inhabilité à utiliser le service est à votre seul risque. Le service et tous les produits et services de livraison vous étant livrés au travers du service (excepté comme expressément indiqué par nous) sont fournis « tels quels » et « tels que disponibles » pour votre utilisation, sans aucune représentation, garanties ou conditions de toutes sortes, soit exprimées ou impliquées, incluant toutes les garanties implicites ou conditions marchandes, de qualités marchande, ajustement pour un but particulier, durabilité, titre et de non-contrefaçon.
Dans aucun cas Joybees Footwear, nos directeurs, officiers, employés, affiliés, agents, contracteurs, personnel interne, fournisseurs, fournisseurs de services ou donneurs de licences seront responsables pour des dommages suite à des blessures, pertes, réclamations ou toutes directes, indirectes, incidents, punitif, spécial ou dommages conséquents de toutes sortes, incluant, sans limitation des pertes de profits, pertes de revenus, pertes d’épargne, pertes de renseignements, coûts de remplacement ou tout dommage similaire, peu importe que ce soit basé sur un contrat, tord, (incluant la négligence), responsabilité sévère ou autre, provenant de votre utilisation de tout service ou produits procuré en utilisant le service, ou pour toute autre réclamation reliée peu importe votre utilisation du service ou tout produit, incluant, mais non limité à, toutes erreurs ou omissions dans tout contenu ou toute perte ou dommages de toutes les sortes occasionnés suite à l’utilisation du service ou tout autre contenu (ou produit) affiché, transmis ou autrement rendu disponible via le service, même avec un avertissement de leurs possibilités. Parce que certains états ou juridictions ne permettent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour des dommages conséquents ou accidentels, dans ces états et juridiction, notre responsabilité sera limitée à une extension maximum permise par la loi.
SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, défendre et d’exonérer de responsabilité 4th Avenue imports, Joybees Footwear et notre fondateur, filiales, partenaires, officiers, directeurs, agents, contracteurs, donneurs de licences, fournisseurs de service, sous contractants, internes et employés indemnes de toute contravention ou demande, incluant des frais juridiques raisonnables, créés par quelconque tierce partie due à ou conséquents de bris de ces Termes de Service ou de documents qu’ils incorporent en référence à ou votre violation de quelconque loi ou droits d’une tierce partie.
SECTION 15 – DISSOCIABILITÉ
Dans l’éventualité que quelconque disposition de ces Termes de Service serait déterminée être illégale, nulle ou inapplicable, de telles dispositions devraient néanmoins être applicables le plus possible selon que la loi le permet, et la portion inapplicable devrait être considérée comme dissociée des Termes de Service, et une telle détermination ne devra pas affecter la validité et l’application de toutes autres dispositions.
SECTION 16 – TERMINAISON
Les obligations et les responsabilités des parties occasionnées avant la date de résiliation demeureront en vigueur après la résiliation de cette entente à toutes les fins.
Ces Termes de Service sont en vigueur à moins que et jusqu’à ce qu’ils soient terminés de votre part ou par nous. Vous pouvez terminer ces Termes de Service et tout temps en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si par notre seul jugement vous échouez, ou nous supposons que vous avez échoué à vous conformer avec quelconque terme ou dispositions de ces conditions, nous pourrions aussi mettre fin à cette entente en tout temps sans préavis et vous demeurerez responsable pour tous les montants dus à ce jour incluant la date de résiliation; et/ou en conséquence nous pourrions vous refuser l’accès à nos Services (ou tout autre partie associée).
SECTION 17 – ENTENTE INTÉGRALE
Un échec de notre part d’exercer ou de faire exécuter un droit ou une disposition quelconque de ces Termes de Services ne devrait pas constituer une renonciation au dit droit ou disposition.
Ces Termes de Services et toutes les politiques ou règles de fonctionnement affichées par nous sur ce site ou en respect au Service constitue l’entente entière et compréhension entre vous et nous et gouverne votre utilisation du Service, surpassant tout antécédent ou ententes ponctuelles, communications et offres, soit orales ou écrites, entre vous et nous (incluant mais non limitée, toute versions antérieures du Terme de Service).
Aucune ambiguïté dans l’interprétation de ces Termes de Service ne devra être interprétée contre la partie rédactrice.
SECTION 18 – LOI APPLICABLE
Ces Termes de Service et toute entente séparée par laquelle nous vous offrons les Services doit être régis et interprétés en accordance avec les lois du Canada.
SECTION 19 – CHANGEMENTS AUX TERMES DU SERVICE
Vous pouvez réviser la version la plus récente des Termes et Services en tout temps sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à note seule discrétion, de mette à jour, modifier ou remplacer quelconque partie de ces Termes de Services en affichant des mises à jours et changements sur notre site Internet. Cela relève de votre responsabilité de vérifier notre site Internet périodiquement pour les changements. Votre utilisation régulière et accès sur notre site Internet ou du Service en suivant les ajouts à ces Termes de Service constitue votre acceptation de ces changements.
SECTION 20 – INFORMATIONS DE CONTACT
Les questions concernant les Termes du Service doivent nous être envoyées à service@4thaveimports.com